Conseil Municipal du 29 mai 2018




DELIBERATIONS

10 - Jeunesse


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-305Convention de partenariat entre la Ville et la Mission Locale du Bassin Chellois - Délibération - Annexe01/06/2018
Ville-2018-306Dispositif d'aide au permis de conduire pour les jeunes bénévoles - Délibération - Annexe - Annexe01/06/2018

19 - Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-286Cession à MC Habitat - Office Public de l'Habitat du bâtiment 5 rue Sainte Bathilde (logements école des Tournelles) - Délibération - Annexe - Annexe01/06/2018
Ville-2018-287Acquisition d'une bande de terrain sise 34 avenue des Sciences constituant le recul des limites parcellaires dans le cadre de la mise à l'alignement - Délibération01/06/2018
Ville-2018-288Cession du fonds de commerce de la boulangerie du Mont Chalats sise 90 avenue de Claye - Délibération01/06/2018
Ville-2018-289Cession du fonds de commerce sis 72 avenue de la Résistance - Délibération01/06/2018

21 - Personnel


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-309Création d'un Comité Technique et d'un Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail communs entre la Commune et le Centre Communal d'Action Sociale - Délibération01/06/2018
Ville-2018-310Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe01/06/2018

22 - Restauration municipale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-303Présentation du rapport d'activités de la société Elior Restauration Service (ELRES) pour l'année scolaire 2016-2017 - Délibération01/06/2018
Ville-2018-304Convention avec le Ministère de l'Economie et des Finances pour l'accueil de leurs agents au self municipal - Délibération - Annexe01/06/2018

24 - Affaires Culturelles


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-292Présentation du rapport d'activités du cinéma Cosmos pour l'année 2017 - Délibération01/06/2018

2 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-277Bilan des acquisitions et cessions de l'année 2017 - Délibération01/06/2018
Ville-2018-278Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - Fixation du tarif pour l'année 2019 - Délibération01/06/2018
Ville-2018-279Approbation du compte de gestion 2017 - Délibération - Annexe01/06/2018
Ville-2018-280Approbation du compte administratif 2017 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe01/06/2018
Ville-2018-281Affectation du résultat 2017 - Délibération01/06/2018
Ville-2018-282Budget supplémentaire 2018 - Délibération - Annexe - Annexe01/06/2018
Ville-2018-283Fonds de solidarité de la Région Ile-de-France - Rapport d'utilisation 2017 - Délibération - Annexe - Annexe01/06/2018
Ville-2018-284Fonds de concours 2018 de la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne (CA PVM) - Délibération01/06/2018
Ville-2018-285Demande de subventions au titre de la dotation de soutien à l'investissement local 2018 - modification de la délibération du 6 février 2018 - Délibération01/06/2018

36 - Enfance et petite enfance


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-290Attribution de la délégation de service public pour l'exploitation de la crèche de la Maison de la Petite Enfance - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe01/06/2018

38 - Vie Associative


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-307Subvention exceptionnelle à quatre associations chelloises - Délibération01/06/2018

3 - Vie Scolaire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-291Carte Imagine'R : dispositif d'aide aux familles pour l'année scolaire 2018/2019 - Délibération01/06/2018

47 - Délégations du Conseil Municipal au Maire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-311Communication des marchés publics attribués par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe - Annexe01/06/2018
Ville-2018-312Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe01/06/2018